Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU BELLEVUE BERGERAC
Gachet Philippe

Numéro de dépôt :
92418636
Date de dépôt :
05/05/1992
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
05/05/2022

Présentation de la marque CHATEAU BELLEVUE BERGERAC

Déposée le 5 mai 1992 par Gachet Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU BELLEVUE BERGERAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est Gachet Philippe domicilié(e) Les Eymeries - 24230 - LAMOTHE-MONTRAVEL - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr GACHET Philippe domicilié(e) Les Eymeries - 24230 - LAMOTHE-MONTRAVEL - France.

La marque CHATEAU BELLEVUE BERGERAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU BELLEVUE BERGERAC est expirée depuis le 5 mai 2022.

Gachet Philippe a également déposé les autres marques suivantes : Les Délices de Béatrice


Gachet Philippe - Les Eymeries - 24230 - LAMOTHE-MONTRAVEL - France


Mr GACHET Philippe - Les Eymeries - 24230 - LAMOTHE-MONTRAVEL - France


Renouvellement sans limitation le 12 mars 2002 n°2217171 - Publication au BOPI 2002-03-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2012 n°2498736 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-07

Vins d'appellation d'origine contrôlée BERGERAC provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU BELLEVUE"